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Dans un communiqué conjoint : Les Conseils des collectivités territoriales et leurs organes peuvent se réunir en présentiel, dans le respect des mesures préventives

Saliha Boujraf:

Les Conseils des collectivités territoriales et leurs organes peuvent tenir leurs sessions ordinaires et extraordinaires en présentiel, mais en respectant les mesures préventives édictées par les autorités compétentes

Publié le vendredi 12 juin courant, un communiqué conjoint du ministère de l’Intérieur (Direction Générale des Collectivités Territoriales), de l’Association des Régions du Maroc, de l’Association marocaine des présidents des Conseils des préfectures et provinces et de l’Association marocaine des présidents des Conseils communaux a indiqué que « les présidents des Conseils des collectivités territoriales et de leurs organes peuvent, en coordination avec les Walis des Régions et les Gouverneurs des Préfectures et Provinces, chacun dans son ressort territorial, décider de la tenue en présentiel des sessions ordinaires et extraordinaires de ces Conseils, en prenant toutes les mesures préventives édictées par les autorités compétentes et ce, en coordination avec l’autorité administrative locale, afin que ces réunions se déroulent dans les meilleures conditions ».

Le communiqué a ajouté que cette décision s’inscrit dans le cadre du renforcement des mesures de précaution prises pour lutter contre la propagation du nouveau Coronavirus et compte tenu de la conjoncture actuelle qui dicte la nécessité de veiller à la proportionnalité des mesures et dispositions prises avec l’évolution de la situation épidémiologique dans les différentes régions, préfectures et provinces du Royaume.

Le communiqué a précisé que cette décision intervient aussi conformément aux dispositions de l’article 2 du décret n°2.20.406 du 09 juin 2020 portant prorogation de l’état d’urgence sanitaire dans tout le territoire national pour lutter contre la propagation du Coronavirus« Covid-19 » et promulgation de dispositions spéciales pour l’assouplissement des restrictions y afférentes.

Par ailleurs, le communiqué a souligné que les collectivités territoriales et les arrondissements sont invités à prendre toutes les mesures préventives pour préserver la santé des fonctionnaires et des usagers à travers la stérilisation des locaux, des bureaux de travail et des dépendances sanitaires et leur aération, la fourniture d’équipements de santé et la sensibilisation de leurs ressources humaines pour rehausser leur degré de prise de conscience des aspects sanitaires.

Le communiqué a précisé, en outre, que la reprise progressive du travail nécessite une réduction de la circulation et de l’échange des documents papier et le recours en revanche autant que possible aux moyens technologiques disponibles et ce, dans le respect strict des mesures préventives édictées par les autorités compétentes.

 

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